Agenda:Plénière du Conseil régional les 16 et 17 octobre prochains
Le Conseil régional d'Ile-de-France se réunira en séance plénière les 16 et 17 octobre prochains, à l'Hôtel de Région, situé au 57 rue de babylone, 75007 PARIS, métro Sèvres Babylone ou Saint-François Xavier.
La séance plénière débutera le jeudi à 15 heures et se poursuivra jusqu'à minuit.
Les débats reprendront le lendemain, vendredi, à 9h30, jusqu'à la fin de l'ordre du jour (probablement en soirée).
La séance est publique.
Si vous souhaitez y assister, vous pouvez m'adresser un e-mail sur marie-dominique.aeschlimann@elus.ile.de.france.fr ou me contacter au 01.53.85.68.05.
Je me ferai un plaisir de vous faire établir une invitation pour le jour de votre choix.
Je vous rappelle que vous pouvez retrouver mes interventions en séance publique du Conseil régional sur mon site internet http://www.mariedominique-aeschlimann.fr.
L'ordre du jour de la séance publique est le suivant:
- Désignation de représentants du conseil régional dans divers organismes
- Affectation du résultat cumulé à la clôture de l'exercice 2007
- Budget supplémentaire 2008
- Remises gracieuses et admission en non valeur en matière d'urbanisme
- Mise en place de conventions d'objectifs et de moyens pour les centres de formation en travail social, paramédicaux et de sages-femmes
- Abrogation du dispositif d'aide aux collectivités locales relatif à l'amélioration des services de transport en commun routiers exploités par les entreprise privées ou en régie
- Création du périmètre régional d'intervention foncière du Bois de Brou (77)
- Extension du périmètre régional d'intervention foncière de Ferrières sur la vallée de la Brosse à Ferrières-en-Brie (77)
- Ajustement du périmètre d'étude pour la révision de la charte du parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse et demande de prolongation du classement des parcs naturels régionaux de la Haute vallée de Chevreuse et du Gâtinais français.
- Soutien à la réalisation d'études d'intérêt général et régional dans le domaine de l'environnement (air, bruit, eau, énergie, déchets). Modification du règlement d'attribution des aides de la délibération CR-93-07 relative au dispositif de soutien régional à la gestuon des déchets
- Soutien régional aux radios et télévisions locales en France
- Appel à projet "Nouveaux quartiers urbains"
- Promotion sociale et sécurisation des parcours professionnels- soutien régional à la fomation professionnelle des salariés, dans le cadre du schéma régional des formations.
- Admissions en non-valeur relatives à des dispositifs de la formation professionnelle- &er rapport pour 2008
- Plan régional de lutte contre l'illetrisme 2008-2011
-Délibération cadre "enseignement supérieur, recherche, innovation" 2005-2010 -ajustements et améliorations
- Université Val d'Evry-val d'Essonne-IUT d'Evry-site de Brétigny-sur-Orge (91). Autorisation à signer l'acte translatif de propriété entre la Région Ile-de-France et l'Etat
- Schéma régional de soutien à l'innovation technologique, phase 1: création du centre francilien d'innovation.
- Communication du conseil régional relative au genre dans la communication institutionnelle
- Diverses dispositions relatives aux ressources humaines
- Communication sur la présentation du rapport Biennale du CRCCH
- Dotation Globale de Fonctionnement des établissements secondaires du second degré pour 2009
- Forfait d'externat part personnelpour les établissements privés sous contrat d'association
- Tarification de la restauration des lycées franciliens année 2009
- Niche FN: Rendre la parole au peuple par un référendum décisionnel régional sur la sécurité
Dans l'attente du plaisir de vous y rencontrer,